Mentions légales
1. Présentation
Le site internet www.Timis.tv est la propriété de la maison de production TIMIS dont le siège est au 51, 53 Rue Jules Ferry, Dakar, Sénégal.
2. Données à caractère personnel
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3. Conditions d'accès et d'utilisation
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4. Mise en garde générale
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5. Droit de propriété intellectuelle
Les dénominations et marques de la maison de production TIMIS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont protégées. Le site www.Timis.tv ainsi que les éléments qui le composent notamment les programmes, données, textes, images, sons, dessins, graphismes etc… sont la propriété de la maison de production TIMIS ou de ses entités contrôlées, ou font l’objet d’une concession de droits accordées son profit. Le terme contrôle s’entend du sens qui lui est attribué l’article L 233-2 du Code de commerce. La consultation des informations disponibles sur le site www.Timis.tv.et n’emporte aucune licence, ni aucune cession des droits afférents aux éléments de ce site. La reproduction des éléments et informations diffusés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information et pour un usage propre aux personnels de la collectivité. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du site et de son contenu doit faire l’objet d’une autorisation expresse de la part de la maison de production TIMIS. En conséquence, toute utilisation et/ou divulgation non autorisée des éléments contenus, publications et données du site, notamment des fins d’exploitation commerciale, pourront faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause. La collectivité pourra utiliser gratuitement tout ou partie du contenu de, afin de réaliser, sous sa responsabilité et en en mentionnant la source, ses revues de presse papier ou électronique. Les droits accordés à l’utilisateur constituent une simple autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du site. Les titulaires de droits se réservent le droit d’engager des poursuites en cas de violation des obligations par l’utilisateur.
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+221 78 926 08 51
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Contact :
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8. Crédits des photos diffusées sur le site
© Photos réalisées par :
Thibaut Vankemmel Bizenga Biz
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